Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROPE-IMPORTdite:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITSUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE-IMPORTdite: domicilié(e) Zone Industrielle, Sect. Orange No 16, 06510 CARROS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.
La marque MITSUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITSUI est expirée depuis le 3 février 1998.
EUROPE-IMPORTdite: a également déposé les autres marques suivantes : QUASAR
EUROPE-IMPORT (Société Anonyme dite:) - Zone Industrielle, Sect. Orange No 16, 06510 CARROS. - France
CABINET CUER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Appareils électriques et électroniques;appareils et matériel pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et diffusion du son et des images;supports d'enregistrement des sons et images. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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